Disclaimer
Les dispositions ci-dessous décrivent les conditions dans lesquelles vous avez accès à ce site.
Nous vous proposons ce site et les informations qu’il contient à condition d’accepter sans réserve les conditions de cette page « Conditions d’utilisation ». En consultant le site Web et les informations qui y figurent, vous acceptez ces termes et conditions.
Information
Nous ne sommes en aucun cas responsables des dommages pouvant résulter de l’utilisation des informations contenues sur ce site. Toute utilisation que vous faites des informations de ce site web est entièrement à vos risques et périls.
Liens et références
Ce siteweb contient des hyperliens vers d’autres sites web et des références à d’autres sources d’informations. Ces liens et sources d’informations ne sont mis à disposition qu’à des fins d’information. Nous ne vérifions pas ces sites web et les informations qu’ils contiennent, et ne pouvons donc vous offrir aucune garantie quant à la qualité et / ou l’exhaustivité de ces informations. Nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de la consultation d’informations qui se trouvent sur d’autres sites Web ou avec d’autres sources d’informations en général, et auxquelles nous nous référons. Si vous souhaitez créer des hyperliens vers ce site web sur votre propre site web, contactez-nous d’abord.
Droits de propriété intellectuelle
Vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations de ce site pour votre usage personnel, conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 sur le droit d’auteur et les droits voisins. Nous conservons tous les droits de propriété intellectuelle sur le site lui-même, ainsi que sur les informations fournies.
Protection des données personnelles
Les données que vous recevez vous servent uniquement à fournir les informations que vous avez demandées. Conformément à la loi du 25 mai 2018 concernant le traitement des données à caractère personnel.
